AFFICHAGES DIVERS

Arrêtés préfectoraux

 

Agriculture et environnement 🌳

  • Chasse / Faune sauvage 🐗

Arrêté n°2080/26 - Destruction administrative de sangliers

Arrêté n°1638/26 - Organisation de chasses particulières de destruction de blaireaux - Lignes ferroviaires

Arrêté n°1542/26 - Exercice de la vénerie du blaireau pour la campagne 2026-2027

Arrêté n°1486/26 - Liste, périodes et modalités de destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts du groupe 3 pour la saison cynégétique 2026-2027

Arrêté n°1279/26 - Interdiction d'utilisation des pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor et de la loutre

Arrêté n°1157/26 - Ouverture et clôture la chasse pour la campagne 2026-2027 ; département de l'Allier

Arrêté n°1038/26 - Destructions administratives de blaireaux

Arrêté n°971/26 - Organisation de chasses particulières de destruction de blaireaux - Lignes ferroviaires

 

  • Prévention des incendies 🔥

Arrêté n°1706/26 - Restrictions temporaires de travaux et d'activités agricoles

 

  • Eau / Assainissement 💧

Arrêté n°1938/26 - Portant limitation provisoire de certains usages de l'eau sur le territoire du département de l'Allier

Arrêté n°1880/26 - Portant complément à l'arrêté préfectoral n°2413/11 du 09/08/11 autorisant au titre de l'article L.214-3 du Code de l'environnement le système d'assainissement de VICHY - Rhue

 

Animaux 🐾

  • Chiens de 1ère et 2ème catégorie 🐕

Arrêté n°2374/2024 - Liste des personnes habilitées à dispenser la formation aux propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie

 

Travail et emploi 💼

Arrêté n°2380/2021 - Composition de la liste des personnes chargées d'assister le salarié lors de l'entretien préalable au licenciement et à la rupture conventionnelle pour le département de l'Allier

 

Enquête publique 💼

Décision fixant la liste des commissaires enquêteurs au titre de l'année 2025 dans le département de l'Allier

 

Santé publique ⚕

Arrêté n°733bis/2026 - Limitation de l'exposition de la population aux soies urticantes des chenilles processionnaires du pin et du chêne dans le département de l'Allier

 

 

Affichage divers

 

Catégories des chiens dangereux visés par la loi n°99-5 du 06 janvier 1999

Chambre départementale des experts agricoles et fonciers de l'Allier

Règlementation relative au ramassage des escargots

Piéger le frelon

Décision d'agrément pour le piégeage

Liste des parcelles ayant fait l'objet d'un dégrèvement

Dégrèvement d'impôts directs - Pertes de récoltes suite aux intempéries de JUILLET 2024

Procédure contentieuse - Taxe foncière sur les propriétés non bâties 2019 - Dégrèvement pour pertes de récoles

Demandes d'autorisation d'exploiter soumises à l'avis de la CDOA concernant des terrains situés sur la commune d'Abrest