PROCHAINE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL - MERCREDI 03 JUILLET 2024

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

Mercredi 03 juillet 2024

à 20 h 00

Salle du conseil municipal

Ordre du jour :

1. Installation d’une conseillère municipale
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 03 Avril 2024
3. Décisions du maire
4. Commissions municipales - actualisation de la composition
5. Emplacement réservé n°7 - Acquisition d’une parcelle - Schmitt
6. Personnel communal - actualisation du tableau des effectifs
7. Personnel communal - Convention portant indemnisation de jours de congés
8. Personnel communal  -Présentation du rapport social unique
9. Prestation service enfance jeunesse de Saint-Yorre - Convention d’objectifs avec le CCAS de Saint-Yorre
10. Restauration scolaire-convention de participation financière avec Bellerive
11. Accueil périscolaire  -PEDT 2024-2027
12. ATDA - Convention service protection des données
13. SDE 03 - Plan de financement de travaux
14. Contrat RCVCB - Avenant n°1
15. Tarifs activités périscolaires - actualisation
16. Budget communal - Subventions aux associations-complément
17. Budget communal - Provisions semi-budgétaires-rectification
18. Budget communal - Décision modificative n°1
19.  Questions diverses